Marque enregistrée - Marque en vigueur

BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE
M. Jean MOUSSOUS

Numéro de dépôt :
4271649
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE de Jean MOUSSOUS

Présentation de la marque BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par monsieur Jean MOUSSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean MOUSSOUS domicilié(e) 48A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAGENE, Mme. Audrey MOUSSOUS domicilié(e) Domaine SAONEOR, 5 RUE Henri Becquerel - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

Jean MOUSSOUS a également déposé les autres marques suivantes : A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE , MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE


M. Jean MOUSSOUS - 48A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France


CREAGENE, Mme. Audrey MOUSSOUS - Domaine SAONEOR, 5 RUE Henri Becquerel - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.